Réglement intérieur

Préambule

Le collège Notre Dame des Anges accueille des jeunes de l’Amandinois de la 6e à la 3e. Les adultes qui y travaillent (enseignants, personnels administratifs et des services, surveillants) ont pour tâche d’aider chacun à GRANDIR en savoir, savoir-faire et savoir-être. Tous ensemble, jeunes et adultes, en lien avec les familles, contribuent à créer une communauté inspirée du message de l’Evangile où chacun puisse s’épanouir, réussir,  conception  qui exclut l’idée de l’établissement simple prestataire d’enseignement. L’épanouissement des personnes ne pourra advenir sans  que soient affirmées, reconnues et vécues au quotidien les valeurs de :

> Respect de soi, des autres, des lieux.

> Acceptation de l’autre dans sa différence de pensée, de croyance, d’apparence physique et dans sa manière d’apprendre et de progresser.

> Solidarité.

> Savoir-vivre ensemble.

Le chef d’établissement est responsable de la discipline. L’élève et ses parents s’engagent à respecter le « caractère propre » de l’établissement.

Fonctionnement de l’établissement - vie quotidienne

 

Les cours ont lieu chaque jour de 8 h 40 à 12 h 35 et de 13 h 50 à 16 h 50 (le mercredi est réservé aux options facultatives).Pour des questions d’organisation, quelques cours peuvent se dérouler de 13h à 13h50.

Deux études surveillées facultatives sont proposées : le matin de 7 h 45 à 8 h 15 ; le soir de 17h à 18h30 (le faire savoir par écrit au Responsable de la Vie Quotidienne). La présence de tout élève inscrit est obligatoire durant toutes les heures de classe, y compris pendant les heures de permanence. Aucune autorisation de sortie anticipée ne sera donnée - sauf cas vraiment exceptionnel - Les élèves de 3e bénéficient d’un régime spécifique.

Les élèves disposent d’un garage à vélos. Pour des raisons de sécurité, il est obligatoire de rouler au pas et d’user d’un antivol.

Toute information utile à la vie quotidienne est affichée à l’entrée du bâtiment principal. L’élève est invité à en prendre connaissance à son arrivée.

A la sonnerie, le groupe classe se constitue, et les élèves se rangent à l’endroit précisé dans la cour.

Chaque élève dispose d’un carnet de vie scolaire qu’il doit toujours avoir avec lui.

En cas de retard, l’élève présente son carnet à l’adulte responsable.

Toute absence doit être signalée au responsable de la vie quotidienne par les parents dès la première demi-journée. A son retour dans l’établissement, l’élève doit présenter son carnet rempli et signé par les parents au responsable de la vie quotidienne puis à ses professeurs.

Infirmerie : si l’élève éprouve le besoin de se rendre à l’infirmerie, il doit impérativement le signaler au professeur dont il dépend. A son retour, il présente son carnet pour pouvoir reprendre les cours.

Le collège est un lieu d’étude : d’une manière générale, tout objet qui ne fait pas partie du matériel scolaire est à proscrire. L’agenda est un outil de travail et non un journal personnel, il peut donc être consulté par un professeur ou un surveillant.

L’usage des téléphones portables et baladeurs est interdit dans l’enceinte du collège.

 

 

L’établissement décline toute responsabilité concernant le vol et la détérioration d’objets personnels.

Restauration : Les tickets de cantine peuvent être achetés le matin, avant le début des cours, à la récréation ou sur la pause de midi. Les élèves demi-pensionnaires et “thermos” ne sont pas autorisés à quitter l’établissement le midi (sauf cas exceptionnel avec l’accord du responsable de la vie quotidienne).

 

Projet d’établissement

Chaque famille reçoit le projet d’établissement à l’inscription de l’enfant. L’inscription de l’élève vaut acceptation par la famille de ce projet.

 

La communauté éducative

Elle comprend les élèves, les personnels (enseignants et non enseignants), les parents. Chacun est invité à avoir dans tous les cas une attitude qui respecte la dignité de chacun. Zéro mépris.

 

 

DROITS ET DEVOIRS

1• Chaque élève a le droit de recevoir l’enseignement dans des conditions optimales

>  de pédagogie

>  de calme et de sérénité

       >  d’aide et d’écoute.

Par exemple : disposer d’espaces et d’installations fonctionnels, utiliser le CDI, poser des questions aux professeurs et surveillants, demander des conseils, trouver l’aide dont il aurait besoin pour étudier…

L’assiduité est un élément indispensable à la réussite.

 

En retour, chaque élève a le devoir de tout mettre en œuvre pour réussir sa scolarité au maximum de ses possibilités.

Par exemple : avoir son matériel, adopter une attitude propice à l’étude et au travail : être attentif, écouter les autres, faire le travail demandé en classe et à la maison, s’impliquer dans la vie et le travail de la classe….

Tout comportement contraire et qui ne serait pas adapté est considéré comme répréhensible et pourra faire l’objet d’une sanction.

Notamment : Perturbation des cours, travail non fait ou bâclé, matériel manquant, manque d’attention, interventions non justifiées…

2 • Chaque élève a le droit au respect de sa personne et de sa singularité et de ce qui lui appartient :

> respect de son physique

> respect de ses croyances

> respect de ses effets  personnels

Chaque élève a le droit à l’aide et à l’assistance d’un adulte.

En retour,  il a le devoir de respecter les autres personnes (élèves, adultes chargés d’enseignement, d’encadrement, de services, d’administration).

Par exemple, s’adresser à l’autre poliment, sans agressivité, ne pas le juger, ne pas se moquer, ne pas le voler, se servir sans autorisation de ses affaires….

Il a le devoir de respecter le travail des autres.

Par exemple, ne pas perturber le travail en classe par son attitude, ne pas salir, détériorer volontairement et par négligence (c’est pourquoi le chewing-gum est interdit dans les locaux)…

 

Chaque élève ne doit, sous aucun prétexte manquer de respect à un adulte.

 

Vivre ensemble dans un respect mutuel,  suppose un certain nombre de règles, de codes et d’attitudes entre toutes les personnes de la communauté éducative :

 

•  Le port de la tenue de sport est réservé aux activités d’EPS.

•  Utiliser les règles de base de la politesse et de la courtoisie (dire bonjour, s’excuser, à l’intérieur se découvrir la tête, à l’extérieur ne pas mâcher de chewing-gum en parlant…..)

•  Avoir des modes d’expression adaptés à la vie en société (ne pas crier, hurler, agresser l’autre, faire preuve de vulgarité et grossièreté…)

•  S’interdire les coups de pieds, les bousculades, les crachats, les jets d’objets….

•  Séparer ce qui peut s’exprimer  en public et ce qui relève de l’intimité (manifestations affectives…)

•  Avoir une tenue vestimentaire et une coiffure qui permettent d’exprimer son originalité sans indécence, exagération ou provocation (pas de lingerie visible, pantalon taille basse, bijoux dangereux….). Par exemple, le pantalon à trous ne nous semble pas être une tenue décente.

•  Le harcèlement d’un camarade est strictement interdit.

 

En cas de désaccord sur l’interprétation de ces règles, codes et attitudes, c’est l’avis du responsable de la vie quotidienne qui s’impose.

Il est formellement interdit d’introduire dans l’établissement tabac, drogue, alcool, et toutes substances ou objets nuisibles aux personnes elles-mêmes ou au matériel.

Tout comportement contraire et qui ne serait pas adapté est considéré comme répréhensible et pourra faire l’objet d’une sanction.

Le présent règlement s’applique à l’intérieur de l’établissement mais pour l’image de ce dernier et la sécurité des élèves, les adultes peuvent être amenés à faire des remarques, voire à prendre des sanctions si le règlement n’est pas respecté aux abords de l’établissement.

Hygiène et sécurité

 

3• Chaque élève a le droit d’évoluer dans un cadre propre, agréable et bénéficier d’une prévention incendie.

En retour, chaque élève est invité à veiller à la propreté des locaux et espaces mis à sa dispostion. Toute dégradation volontaire sera sanctionnée.

Par exemple : ne pas casser, détériorer, ne pas coller du chewing-gum sous les tables ou ailleurs, utiliser les poubelles…

Tout comportement contraire pourra faire l’objet d’une sanction.

 

4• Le réglement intérieur s’applique durant les sorties et voyages.

Chaque élève a le droit de pouvoir être choisi pour représenter l’établissement à l’extérieur à l’occasion de diverses activités : rencontres européennes, sorties et voyages, échanges scolaires…

En retour il a le devoir de se comporter de manière irréprochable à l’extérieur y compris à l’étranger (respect de la famille d’accueil, pas de vol, pas de nuisances…). Tout comportement contraire est considéré comme répréhensible :

 

·         L’élève sera tenu à la disposition des parents qui devront aller le chercher sur le lieu de l’activité qui peut être à l’étranger ;

·         Et l’élève pourra faire l’objet d’une sanction.

 

5• Les parents :  

   

Les parents ont le droit à une explication (rencontre ou/et appel téléphonique) s’ils en expriment le besoin. En revanche, toute violence verbale (propos outrageants, menaces…) ou physique à l’encontre d’un membre du personnel entrainera une réaction du chef d’établissement : rupture de contrat de scolarisation, ou/et dépôt de plainte.

Au préalable le chef d’établissement aura un entretien avec les parents et les personnels concernés.

 

PUNITIONS ET SANCTIONS

 

Tout adulte de l’établissement a le droit et le pouvoir de faire respecter le règlement.

La vie en communauté nécessite le respect des règles établies : punition et  sanction ont pour but de réparer et de réfléchir pour apprendre à grandir.

SANCTIONS SANCTIONS  

Les punitions scolaires

La punition scolaire peut être décidée en réponse immédiate

 

Les punitions scolaires peuvent être prononcées

Sont, par exemple, des punitions scolaires :

 

 

 

Les sanctions disciplinaires

 

Des sanctions à l'initiative des professeurs, du personnel d'encadrement ou à la demande de tout adulte de l'établissement peuvent être prononcées:

 

- l’avertissement pour le travail, le comportement ou les deux,

- l’exclusion temporaire des cours avec maintien dans l’établissement (en étude),

- l’exclusion temporaire de l’établissement,

- exclusion définitive de l’établissement assortie ou non d’un sursis.

 

 

Le Conseil de médiation

 

En cas de problèmes répétés causés par un élève, un conseil de médiation peut être réuni sous la présidence du Directeur ou d’un Directeur adjoint pour faire le point avec l’élève et sa famille et, mettre en place un contrat d’engagement.

Ce conseil comprend, outre l’adjoint concerné, le professeur principal, le responsable de la vie scolaire, quelques professeurs, l’élève et ses parents.

 

Le conseil de discipline

 

Il est présidé par le chef d’établissement, qui seul, décide de le convoquer ou non.

Le conseil est automatiquement saisi si un membre du personnel est victime de violences physiques. Le conseil de discipline est un organe consultatif, c’est le chef d’établissement qui prend la responsabilité de la décision.

Le conseil de discipline comprend :

Les délibérations du conseil de discipline sont confidentielles.

L’élève convoqué peut se faire assister par un membre de la communauté éducative. Ce dernier interviendra en qualité de parent, personnel ou élève.

Les parents sont prévenus de la date du conseil par tout moyen (mail, téléphone, courrier) si possible huit jours avant la date du conseil.

 

Après le conseil, le chef d’établissement reçoit les parents et l’élève pour leur signifier sa décision.

En fin d’année, en cas de problèmes de comportement récurrents sans amélioration, la réinscription d’un élève  sanctionné de  trop nombreuses fois pourrait être compromise.

 

En cas de problème disciplinaire d’un élève, quel qu’en soit le motif et la nature, la décision de sanctionner ou non cet élève, et le cas échéant la nature de la sanction, ne sont jamais communiquées par l’établissement aux familles autres que celle de l’élève sanctionné.

 

 

 

Signatures des parents                                                                                        Signature de l’élève

(deux signatures)

 

Mise à jour du 29/05/18 suite au dernier Conseil d’Etablissement.